Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2016/046 | TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RÉSEAUX - RUE MAILLOT - MANDAT D'ÉTUDE ET DE RÉALISATION AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN (S.D.E.T.) - Délibération - (sans annexe) | | |
DEL2016/047 | TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RÉSEAUX - CHEMIN DE PUECH-SAINT-JAMMES - MANDAT D'ÉTUDE ET DE RÉALISATION AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN (S.D.E.T.) - Délibération - (sans annexe) | | |
DEL2016/048 | TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RÉSEAUX - RUE DU DOCTEUR CHARCOT - MANDAT D'ÉTUDE ET DE RÉALISATION AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN (S.D.E.T.) - Délibération - (sans annexe) | | |
DEL2016/049 | TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RÉSEAUX - CHEMIN DE CAUSSE - MANDAT D'ÉTUDE ET DE RÉALISATION AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN (S.D.E.T.) - Délibération - (sans annexe) | | |
DEL2016/050 | TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RÉSEAUX - RUE DE CRABIÉ - MANDAT D'ÉTUDE ET DE RÉALISATION AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN (S.D.E.T.) - Délibération - (sans annexe) | | |
DEL2016/051 | TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RÉSEAUX - CHEMIN DU CORPORAL (TRONÇON ENTRE LE CHEMIN DE BOUZIGUES ET LA RUE MATTEOTI) - MANDAT D'ÉTUDE ET DE RÉALISATION AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN (S.D.E.T.) - Délibération - (sans annexe) | | |
DEL2016/052 | TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RÉSEAUX - CHEMIN DU CORPORAL (TRONÇON ENTRE LE CHEMIN DES DROITS DE L'HOMME ET LA RUE MATTÉOTI) - MANDAT D'ÉTUDE ET DE RÉALISATION AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN (S.D.E.T.) - Délibération - (sans annexe) | | |
DEL2016/053 | TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RÉSEAUX - IMPASSE BARRAL ET RUE BARRAL - MANDAT D'ÉTUDE ET DE RÉALISATION AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN (S.D.E.T.) - Délibération - (sans annexe) | | |
DEL2016/054 | TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RÉSEAUX - VENELLE D'EMPARE - MANDAT D'ÉTUDE ET DE RÉALISATION AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN (S.D.E.T.) - Délibération - (sans annexe) | | |
DEL2016/055 | GROSSES RÉPARATIONS DE VOIRIE - GROSSES RÉPARATIONS ET PROJETS D'AMÉNAGEMENT DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - MOBILIER URBAIN - ESPACES VERTS - TRAVAUX EN RÉGIE 2016 - Délibération - (sans annexe) | | |
DEL2016/056 | TRAVAUX SUR LE SITE DE LA POUDRERIE - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET (CACM) - Délibération - (sans annexe) | | |
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2016/040 | CONVENTION AVEC LA CROIX ROUGE FRANCAISE POUR LE DEPLOIEMENT DE MOYENS DE SECOURS EXCEPTIONNELS DANS LE CADRE DU DECLENCHEMENT DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE - Délibération - (sans annexe) | | |
DEL2016/041 | DÉVELOPPEMENT DURABLE - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC SOUS LA FORME DE CONCESSION DU SERVICE PUBLIC LOCAL DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION D'ÉNERGIE CALORIFIQUE - QUARTIER BORDE-BASSE-AILLOT/BISSÉOUS - Délibération - (sans annexe) | | |
DEL2016/043 | DÉVELOPPEMENT DURABLE - CONVENTION POUR LA DISTRIBUTION D'AMPOULES AVEC LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE CASTRES-MAZAMET DANS LE CADRE DE L'OPÉRATION ' AMPOULES LED DANS LES TERRITOIRES À ÉNERGIE POSITIVE POUR LA CROISSANCE VERTE ' (TEPCV) - Délibération - (sans annexe) | | |
DEL2016/044 | IMPLANTATION DE BORNES DE CHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES ET HYBRIDES - CONVENTION AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN (SDET) - Délibération - (sans annexe) | | |
DEL2016/045 | IMPLANTATION DE STATIONS DE CHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES SUR DES SITES MUNICIPAUX - CONVENTION AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN (SDET) - Délibération - (sans annexe) | | |
DEL2016/058 | CONVENTION RELATIVE AU DÉVERSEMENT DES EAUX USÉES DE L'ÉTABLISSEMENT QUICK NET SAS ÉTABLIE ENTRE LA VILLE DE CASTRES, L'ÉTABLISSEMENT QUICK NET SAS ET LA CASTRAISE DE L'EAU - Délibération - (sans annexe) | | |
DEL2016/059 | LIAISON AUTOROUTIÈRE ENTRE CASTRES-MAZAMET ET TOULOUSE - PROJET DE DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe) | | |
DEL2016/073 | COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE - RAPPORT 2015 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe) | | |
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2016/027 | APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2015 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES - Délibération - Annexe | | |
DEL2016/028 | COMPTE ADMINISTRATIF 2015 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES - Délibération - (sans annexe) | | |
DEL2016/029 | DUREES D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES ET INCORPORELLES - MODIFICATIF - Délibération - (sans annexe) | | |
DEL2016/030 | TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2016 - Délibération - (sans annexe) | | |
DEL2016/031 | BUDGET PRIMITIF 2016 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES - Délibération - (sans annexe) | | |
DEL2016/037 | AMELIORATION DES CONDITIONS D'ACCUEIL DU STADE PIERRE-ANTOINE - PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL ET DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ET DE FONDS DE CONCOURS MODIFIES - Délibération - (sans annexe) | | |
DEL2016/038 | CESSION D'UNE PELLE A PNEUS DE 15 A 16,8 TONNES A LA SOCIETE MEDIMAT - Délibération - (sans annexe) | | |
DEL2016/039 | MISE EN PLACE DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE CONTRE LES RISQUES MAJEURS - Délibération - (sans annexe) | | |
DEL2016/042 | EGLISE SAINT BENOIT - PROGRAMME D'ENTRETIEN 2016 - REFECTION DES GOUTTIERES ET DESCENTES - DEMANDE DE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe) | | |
DEL2016/057 | ENTRETIEN DE LA ZONE D'ACTIVITÉS DU CAUSSE EN MATIÈRE DE PROPRETÉ DE LA VOIRIE - AVENANT N°2 A LA CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE CASTRES-MAZAMET
- Délibération - (sans annexe) | | |
DEL2016/060 | VALORISATION DES ESPACES PUBLICS - RUE MAILLOT - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe) | | |
DEL2016/061 | VALORISATION DES ESPACES PUBLICS - GIRATOIRE DE LAMEILHE - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe) | | |
DEL2016/062 | VALORISATION DES ESPACES PUBLICS - PLACE ST JACQUES VENELLE D'EMPARE IMPASSE BARRAL - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe) | | |
DEL2016/063 | CREATION D'UNE PISTE CYCLABLE CHEMIN DE LA PLAINE DU TRAVET - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - MODIFICATIF - Délibération - (sans annexe) | | |
DEL2016/064 | CREATION D'UNE PISTE CYCLABLE CHEMIN DE CAUSSE - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe) | | |
DEL2016/072 | FOURNITURE DE SYSTEMES D'IMPRESSION NUMERIQUE - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe) | | |