Conseil Municipal du 12 avril 2016




DELIBERATIONS

02 - Culture et animation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2016/033MUSEE GOYA - TARIFICATION DE LA MISE A DISPOSITION DES SALLES - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/036SAISON DE SPECTACLES 2016/2017. - Délibération - (sans annexe)

06 - Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2016/034REGIE DU GOLF DE CASTRES GOURJADE - CONVENTION - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/035REGIE DU CENTRE EQUESTRE DE CASTRES-LA BORDE BASSE - CONVENTION - Délibération - (sans annexe)

07 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2016/068ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE AU PLAN D'EXPOSITION AU BRUIT (PEB) - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/069ZONE 1AU DE RASCAS - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL (P.U.P.) - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/070LIEUDIT ' LA TUILERIE NEUVE' - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL (P.U.P.) - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/071AIDE A LA RESTAURATION DE FAÇADES - PAIEMENT DE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)

08 - Travaux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2016/046TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RÉSEAUX - RUE MAILLOT - MANDAT D'ÉTUDE ET DE RÉALISATION AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN (S.D.E.T.) - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/047TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RÉSEAUX - CHEMIN DE PUECH-SAINT-JAMMES - MANDAT D'ÉTUDE ET DE RÉALISATION AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN (S.D.E.T.) - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/048TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RÉSEAUX - RUE DU DOCTEUR CHARCOT - MANDAT D'ÉTUDE ET DE RÉALISATION AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN (S.D.E.T.) - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/049TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RÉSEAUX - CHEMIN DE CAUSSE - MANDAT D'ÉTUDE ET DE RÉALISATION AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN (S.D.E.T.) - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/050TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RÉSEAUX - RUE DE CRABIÉ - MANDAT D'ÉTUDE ET DE RÉALISATION AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN (S.D.E.T.) - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/051TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RÉSEAUX - CHEMIN DU CORPORAL (TRONÇON ENTRE LE CHEMIN DE BOUZIGUES ET LA RUE MATTEOTI) - MANDAT D'ÉTUDE ET DE RÉALISATION AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN (S.D.E.T.) - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/052TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RÉSEAUX - CHEMIN DU CORPORAL (TRONÇON ENTRE LE CHEMIN DES DROITS DE L'HOMME ET LA RUE MATTÉOTI) - MANDAT D'ÉTUDE ET DE RÉALISATION AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN (S.D.E.T.) - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/053TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RÉSEAUX - IMPASSE BARRAL ET RUE BARRAL - MANDAT D'ÉTUDE ET DE RÉALISATION AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN (S.D.E.T.) - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/054TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RÉSEAUX - VENELLE D'EMPARE - MANDAT D'ÉTUDE ET DE RÉALISATION AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN (S.D.E.T.) - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/055GROSSES RÉPARATIONS DE VOIRIE - GROSSES RÉPARATIONS ET PROJETS D'AMÉNAGEMENT DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - MOBILIER URBAIN - ESPACES VERTS - TRAVAUX EN RÉGIE 2016 - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/056TRAVAUX SUR LE SITE DE LA POUDRERIE - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET (CACM) - Délibération - (sans annexe)

11 - Éducation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2016/032RESTAURANTS SCOLAIRES - TARIFS DES REPAS - MODIFICATIF - Délibération - (sans annexe)

13 - Affaires publiques et affaires juridiques


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2016/065DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET CESSION D'UNE EMPRISE SITUEE DANS LE HAMEAU DE TOURNEMIRE A MADAME ET MONSIEUR MAURICE LAZRAOUI - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/066CESSION D'UN IMMEUBLE SITUE 10 RUE DU CONSULAT A MONSIEUR EMMANUEL NAJAC - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/067REGULARISATION PLACE DE LAMEILHE ET AVENUE FRANCOIS MITTERRAND - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET ECHANGE DE PARCELLES DE TERRAINS AVEC MADAME AUDREY VANCHERI - Délibération - (sans annexe)

14 - Cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2016/040CONVENTION AVEC LA CROIX ROUGE FRANCAISE POUR LE DEPLOIEMENT DE MOYENS DE SECOURS EXCEPTIONNELS DANS LE CADRE DU DECLENCHEMENT DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/041DÉVELOPPEMENT DURABLE - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC SOUS LA FORME DE CONCESSION DU SERVICE PUBLIC LOCAL DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION D'ÉNERGIE CALORIFIQUE - QUARTIER BORDE-BASSE-AILLOT/BISSÉOUS - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/043DÉVELOPPEMENT DURABLE - CONVENTION POUR LA DISTRIBUTION D'AMPOULES AVEC LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE CASTRES-MAZAMET DANS LE CADRE DE L'OPÉRATION ' AMPOULES LED DANS LES TERRITOIRES À ÉNERGIE POSITIVE POUR LA CROISSANCE VERTE ' (TEPCV) - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/044IMPLANTATION DE BORNES DE CHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES ET HYBRIDES - CONVENTION AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN (SDET) - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/045IMPLANTATION DE STATIONS DE CHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES SUR DES SITES MUNICIPAUX - CONVENTION AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN (SDET) - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/058CONVENTION RELATIVE AU DÉVERSEMENT DES EAUX USÉES DE L'ÉTABLISSEMENT QUICK NET SAS ÉTABLIE ENTRE LA VILLE DE CASTRES, L'ÉTABLISSEMENT QUICK NET SAS ET LA CASTRAISE DE L'EAU - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/059LIAISON AUTOROUTIÈRE ENTRE CASTRES-MAZAMET ET TOULOUSE - PROJET DE DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/073COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE - RAPPORT 2015 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)

16 - Non renseignée


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2016/027APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2015 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES - Délibération - Annexe
DEL2016/028COMPTE ADMINISTRATIF 2015 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/029DUREES D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES ET INCORPORELLES - MODIFICATIF - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/030TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2016 - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/031BUDGET PRIMITIF 2016 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/037AMELIORATION DES CONDITIONS D'ACCUEIL DU STADE PIERRE-ANTOINE - PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL ET DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ET DE FONDS DE CONCOURS MODIFIES - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/038CESSION D'UNE PELLE A PNEUS DE 15 A 16,8 TONNES A LA SOCIETE MEDIMAT - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/039MISE EN PLACE DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE CONTRE LES RISQUES MAJEURS - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/042EGLISE SAINT BENOIT - PROGRAMME D'ENTRETIEN 2016 - REFECTION DES GOUTTIERES ET DESCENTES - DEMANDE DE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/057ENTRETIEN DE LA ZONE D'ACTIVITÉS DU CAUSSE EN MATIÈRE DE PROPRETÉ DE LA VOIRIE - AVENANT N°2 A LA CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/060VALORISATION DES ESPACES PUBLICS - RUE MAILLOT - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/061VALORISATION DES ESPACES PUBLICS - GIRATOIRE DE LAMEILHE - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/062VALORISATION DES ESPACES PUBLICS - PLACE ST JACQUES VENELLE D'EMPARE IMPASSE BARRAL - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/063CREATION D'UNE PISTE CYCLABLE CHEMIN DE LA PLAINE DU TRAVET - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - MODIFICATIF - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/064CREATION D'UNE PISTE CYCLABLE CHEMIN DE CAUSSE - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/072FOURNITURE DE SYSTEMES D'IMPRESSION NUMERIQUE - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)